L’association respecte le Règlement Général pour la Protection des Données (« RGPD ») et à la précédente Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la LOI n° 2018-493 du 20 juin 2018 (« Loi Informatique et Libertés »). 

De manière simple, l’association s’engage à :

ne traiter que des données loyalement et licitement collectées,
ne traiter les données ainsi collectées que dans le cadre des finalités déterminées,
explicites et légitimes,
ne traiter que les données adéquates, pertinentes et non excessives au regard de ces finalités,
prendre toutes précautions utiles afin de préserver la sécurité des données, afin notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, altérées, endommagées,
ne pas communiquer ces données à des tiers en dehors de l’association sans en informer les personnes concernées.
La présente politique de protection des données n’est pas figée et pourra évoluer en fonction de la règlementation, tant nationale qu’européenne, ainsi qu’en fonction de la doctrine et des lignes directrices dictées par la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL), autorité indépendante de contrôle pour la France.

Politique de confidentialité

1 : Collecte et traitement des données

Dans le cadre de sa relation clients, membres, prospects, candidats ou fournisseurs, l’association Hap’pie Voltige est amenée à collecter et traiter des données à caractère personnel nécessaires à son activité (suivi de ses clients, gestion de ses candidats, gestion de ses fournisseurs…).

Pour ce faire, nous nous abstenons, s’agissant des informations nominatives que vous nous confiez, de toute collecte indirecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à votre vie privée ou à votre réputation.

De manière générale, nous ne sommes en droit de traiter vos données qu’à partir du moment où vous nous en donnez explicitement l’autorisation en validant la case « J’accepte… » (ou tout autre mention similaire) présente sur les formulaires de recueil de consentement. Par la suite, si nous avons une relation contractuelle, le traitement sera légitime et nécessaire dans le cadre du suivi de celle-ci, dans la mesure où vous serez partie ou associée à l’exécution des mesures précontractuelles ou contractuelles engagées avec nous.

L’association Hap’pie Voltige veille ainsi à ne collecter que des données strictement nécessaires à la finalité déclarée des différents traitements mis en œuvre par la société. Lors de l’initialisation de notre relation contractuelle, d’une demande de contact, de démonstration, d’inscription à un évènement ou à une lettre d’information, les données suivantes sont collectées pour les besoins des services fournis par la société :

Nom et prénom
Entreprise
Fonction
N° de téléphone
Adresse
e-mail
Adresse postale

2 : Finalités du traitement

Les données que nous collectons ont une finalité précise, et ne sont pas utilisées à d’autres fins. Nos finalités sont déterminées, légitimes, explicites et compatibles avec nos missions, en l’occurrence notre activité d’Ecole de Voltige et Centre Equestre.

L’association Hap’pie Voltige utilise les données à caractère personnel que vous lui confiez pour :

Fournir les services contractuels demandés,
vous contacter à la suite d’une demande de démonstration de nos produits,
vous adresser des informations en cas de choix exprès en ce sens, jusqu’à votre éventuelle opposition/désinscription,
vous inscrire à un évènement et le gérer,
gérer les options de votre abonnement, le cas échéant,
vous proposer des services complémentaires ou optionnels jusqu’à une éventuelle opposition de votre part.

Par ailleurs, L’association Hap’pie Voltige traite également vos données pour répondre à ses obligations légales ou règlementaires dont les finalités sont la conservation des données requises pour être mesure de répondre aux obligations légales et la gestion des demandes de communication de données des autorités habilitées.

3 : Destinataires des données

L’association Hap’pie Voltige ne communique pas les données de ses clients, membres, prospects, candidats ou fournisseurs à des tiers et n’en fait aucun commerce.

Vos données à caractère personnel peuvent être transmises à des tiers pour les seuls besoins des finalités. En interne :

Les données traitées peuvent enfin, être transmises aux autorités compétentes, à leur demande, dans le cadre de procédures judiciaires, dans le cadre de recherches judiciaires et de sollicitations d’information des autorités ou afin de se conformer à d’autres obligations légales.

4 : Conservation des données

L’association Hap’pie Voltige ne conserve les données à caractère personnel de ses clients, membres, prospects, candidats ou fournisseurs que pendant le temps nécessaire aux opérations pour lesquelles elles ont été collectées et dans le respect de la réglementation en vigueur.

Les données relatives aux clients sont conservées pendant une durée de 10 ans maximum à compter de la fin du dernier contrat entre l’association Hap’pie Voltige et le client.

Les données relatives aux membres sont conservées pendant une durée de 10 ans maximum à compter de la fin du dernier contrat entre l’association Hap’pie Voltige et le client.

Les données relatives aux fournisseurs sont conservées pendant une durée de 10 ans maximum à compter de la fin du dernier contrat entre l’association Hap’pie Voltige et le fournisseur.

Les données relatives aux prospects sont conservées pendant une durée de 3 ans maximum à compter du dernier contact entre l’association Hap’pie Voltige et le prospect.

Les données relatives aux candidats sont conservées pendant une durée de 3 ans maximum à compter du dernier contact entre l’association Hap’pie Voltige et le candidat.

5 : Sécurité des données

L’association Hap’pie Voltige détermine et met en œuvre les moyens nécessaires à la protection des données à caractère personnel pour éviter des risques résultant notamment de la destruction, de la perte, de l’altération, de la divulgation non autorisée de données à caractère personnel transmises, conservées ou traitées d’une autre manière, ou de l’accès non autorisé à de telles données, de manière accidentelle ou illicite.

Ces moyens consistent en des mesures d’ordre logique, physique ou organisationnel appropriées visant à garantir un niveau de sécurité adapté au risque dans les sens de l’article 32 du RGPD.

Ils comprennent entre autres, selon les besoins :

Les moyens permettant de garantir la confidentialité, l’intégrité, la disponibilité et la résilience constantes des systèmes et des services de traitement;
Des moyens permettant de rétablir la disponibilité des données à caractère personnel et l’accès à celles-ci dans des délais appropriés en cas d’incident physique ou technique; L’anonymisation, la pseudonymisation ou le chiffrement des données à caractère personnel dès que possible et selon des méthodes adaptées au besoin; Une procédure visant à tester, à analyser et à évaluer régulièrement l’efficacité des mesures techniques et organisationnelles pour assurer la sécurité du traitement.

La sécurisation de l’accès aux données par des systèmes de sécurité forts selon les cas : identification par certificat, double authentification ou autres processus mis en place par L’association.
La sensibilisation et/ou la formation de nos collaborateurs en termes de sécurité informatique et de protection de la vie privée.
Ainsi, la politique de protection des données personnelles traitées par l’association Hap’pie Voltige s’organise autour de mesures d’ordre logique, physique ou organisationnel visant à répondre à l’article 32 du RGPD.

6 : Accès restreint aux données

L’association Hap’pie Voltige définit et met en œuvre les règles d’accès et de confidentialité applicables aux données personnelles traitées.

Le niveau de détail accessible est défini selon l’habilitation/le profil de chaque utilisateur de l’un des profils ci-dessous :

-Direction
-Opérations/Consultants
-Développeurs

Seules les personnes dûment habilitées peuvent donc accéder à certains détails de données, dans le cadre d’une politique de sécurité permettant notamment la restriction des accès aux seules informations nécessaires à l’activité.

Les droits d’accès, accordés en adéquation avec la fonction de l’utilisateur, sont mis à jour en cas d’évolution ou de changement de fonction.

7 : Transfert des données

L’association Hap’pie Voltige ne transfère pas les données personnelles de ses clients, membres, prospects, candidats ou fournisseurs d’un pays ou d’une filiale à l’autre à travers le monde.

Si un tel transfert devait se révéler nécessaire, en l’occurrence à destination d’un pays situé hors de l’Union européenne, ce transfert s’inscrirait dans le cadre de la finalité poursuivie par le traitement auquel les données sont destinées.

Dans ce cas, les destinataires de données auraient uniquement communication des catégories de données nécessaires à la réalisation de ladite finalité.

Plus généralement l’association Hap’pie Voltige ne procéderaient au transfert des données qu’en conformité avec les dispositions des articles 44 à 50 du RGPD.

8 : Droits des personnes concernées par la collecte et le traitement des données à caractère personnel

Les personnes concernées peuvent exercer certains droits concernant leurs Données.

En particulier, les personnes concernées ont le droit de faire ce qui suit :

Retirer leur consentement à tout moment. Les personnes concernées ont le droit de retirer leur consentement s’ils ont déjà donné leur consentement au traitement de leurs Données personnelles.

S’opposer au traitement de leurs Données. Les personnes concernées ont le droit de s’opposer au traitement de leurs Données si le traitement est effectué sur une base juridique autre que le consentement. Des précisions sont ajoutées dans la section correspondante ci-dessous.

Accéder à leurs Données. Les personnes concernées ont le droit de savoir si les Données sont traitées par le Propriétaire, d’obtenir des informations sur certains aspects du traitement et d’obtenir une copie des Données en cours de traitement.

Vérifier et obtenir une rectification. Les personnes concernées ont le droit de vérifier l’exactitude de leurs Données et de demander qu’elles soient mises à jour ou corrigées. Limiter le traitement de leurs Données. Les personnes concernées ont le droit, sous certaines conditions, de limiter le traitement de leurs Données. Dans ce cas, le Propriétaire traitera leurs Données uniquement pour les stocker.

Faire supprimer ou effacer leurs Données personnelles. Les personnes concernées ont le droit, sous certaines conditions, d’obtenir l’effacement de leurs Données auprès du Propriétaire.

Récupérer leurs Données et les transférer à un autre responsable du traitement. Les personnes concernées ont le droit de récupérer leurs Données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine et, si cela est techniquement possible, de les transmettre à un autre responsable du traitement sans obstacle d’aucune sorte. Cette disposition s’applique, sous réserve que les Données soient traitées par des moyens automatisés et que le traitement repose sur le consentement de l’Utilisateur, sur un contrat auquel l’Utilisateur est partie ou sur des obligations précontractuelles.

Lorsque les Données personnelles sont traitées dans l’intérêt public, dans l’exercice d’une autorité officielle dévolue au Propriétaire ou aux fins des intérêts légitimes poursuivis par celui-ci, les Utilisateurs peuvent s’opposer à ce traitement en fournissant un motif lié à leur situation particulière devant justifier cette opposition.

Ces droits sont décrits dans les articles 15 à 22 du RGPD. La personne concernée peut exercer ces droits en envoyant sa demande à accueil@happievoltige.fr accompagnée des pièces justifiant notamment de son identité et de sa signature.

9 : Maintien des dispositions non contraires des CGV et/ou du contrat de l’association Hap’pie Voltige

La présente politique de protection des données vient compléter les CGV et/ou le contrat de l’association Hap’pie Voltige dont les dispositions non contraires demeurent applicables.

10 : Devoir d’information de nos clients envers les personnes concernées

Dans le cadre de son activité, et conformément au RGPD, l’association Hap’pie Voltige informe et encourage ses clients à informer la personne auprès de laquelle sont recueillies des données à caractère personnel :

De l’identité et des coordonnées du responsable du traitement interne et, le cas échéant, du représentant du responsable du traitement;
Le cas échéant, des coordonnées du délégué à la protection des données interne ;
Des finalités du traitement auquel sont destinées les données à caractère personnel ainsi que la base juridique du traitement;
Le cas échéant, des intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers;
Des destinataires ou les catégories de destinataires des données à caractère personnel, s’ils existent;
Le cas échéant, du fait que le responsable du traitement interne a l’intention d’effectuer un transfert de données à caractère personnel vers un pays tiers ou à une organisation internationale;
De la durée de conservation des données à caractère personnel ou, lorsque ce n’est pas possible, les critères utilisés pour déterminer cette durée;

De l’existence du droit de demander au responsable du traitement interne l’accès aux données à caractère personnel, la rectification ou l’effacement de celles-ci, ou une limitation du traitement relatif à la personne concernée, ou du droit de s’opposer au traitement et du droit à la portabilité des données;
Le cas échéant, l’existence du droit de retirer son consentement à tout moment, sans porter atteinte à la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant le retrait de celui-ci;
Du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle;
Des informations sur la question de savoir si l’exigence de fourniture de données à caractère personnel a un caractère réglementaire ou contractuel ou si elle conditionne la conclusion d’un contrat et si la personne concernée est tenue de fournir les données à caractère personnel, ainsi que sur les conséquences éventuelles de la non-fourniture de ces données;
De l’existence d’une prise de décision automatisée, y compris un profilage.
En l’absence de contact individualisé avec la personne concernée par la collecte et le traitement l’association Hap’pie Voltige encourage ses clients à informer ladite personne par tous les moyens possibles (email, affichage, contrat…) et notamment les processus et procédures permettant l’utilisation de ses produits.

Avis de confidentialité

Introduction

l’association Hap’pie Voltige et ses sociétés affiliées (ci-après conjointement « l’association Hap’pie Voltige », « nous », « notre » ou « nos ») respectent votre vie privée et s’engagent à la protéger en se conformant au présent avis en matière de confidentialité et de protection des données (ci-après « l’avis »).

Le présent avis décrit : (i) les types d’informations que nous sommes susceptibles de récolter auprès de vous ou que vous êtes susceptible de nous fournir ; et (ii) nos pratiques quant à la collecte, l’utilisation, l’entretien, la protection et la communication des dites informations. Il est à noter que l’association Hap’pie Voltige utilisera uniquement vos informations personnelles (définies ci-après) aux finalités auxquelles elles nous ont été fournies (ci-après « les finalités »). l’association Hap’pie Voltige ne vend des informations personnelles à aucun tiers.

Le présent avis s’applique aux informations que nous récoltons via notre(nos) site(s) Internet (https://www.happievoltige.fr/) et ses extensions de navigateur, par e-mail, par SMS ou autres messages électroniques entre vous et nous, via les informations et données que vous nous transmettez en ligne et hors ligne et via votre interaction avec nous par l’intermédiaire de sites internet et services tiers (réseaux sociaux, par exemple) (ci-après conjointement « les services »).

Quoi : informations récoltées

Nous récoltons les types d’informations suivantes vous concernant lorsque vous utilisez nos services :

* Informations qui vous identifient ou permettent de vous identifier personnellement (ci-après « informations personnelles »).
Les informations personnelles comprennent votre nom, adresse postale et électronique, numéro de téléphone, adresse IP ainsi que tout autre identifiant permettant de vous contacter en ligne ou hors ligne, ou toute autre information qui peut vous être attribuée de manière directe ou indirecte ;

* Informations agrégées, anonymisées ou ne permettant d’aucune autre manière de révéler votre identité (ci-après « autres informations »). Les autres informations peuvent inclure des renseignements sur votre société, votre secteur d’activité, votre identifiant d’installation (lors de l’installation d’une extension de navigateur), votre navigateur, votre connexion Internet, votre système d’exploitation et votre comportement sur les services (par exemple, clics, temps passé à consulter une page, noms de domaine et chemins via lesquels vous utilisez les services) dans la mesure où ces informations ne sont pas et ne peuvent pas vous être rattachées.

* L’association Hap’pie Voltige ne récolte pas de données sensibles (telles que des données relatives à votre santé ou à votre vie sexuelle ou révélant votre origine raciale ou ethnique sauf dans certains cas où un candidat choisit de s’auto-identifier, vos opinions politiques, vos convictions religieuses/philosophiques ou votre appartenance syndicale).

Quand et comment : méthodes appliquées pour récolter les informations

Nous appliquons les méthodes suivantes afin de récolter des informations auprès de vous lorsque vous utilisez nos services :

Collecte d’informations que vous nous fournissez directement.
Par exemple :

* Lorsque vous remplissez un formulaire en ligne et que vous nous l’envoyez ;

* Lorsque vous nous signalez un problème ;

* Lorsque vous correspondez avec nous ;

* Lorsque vous répondez à nos enquêtes et à nos sondages ;

* Lorsque vous publiez des informations via nos services.

Collecte d’informations que vous nous fournissez indirectement.
Ce type de collecte est principalement opéré via les technologies de collecte automatique de données qui récoltent des informations statistiques (non personnelles) concernant votre matériel, vos actions durant votre navigation et vos habitudes de navigation afin de nous fournir les données suivantes :

* Données de trafic ;

* Emplacement et adresse IP ;

* Données de communication ;

* Ressources auxquelles vous accédez sur les services ;

* Système d’exploitation ;

* Navigateur.

L’association Hap’pie Voltige et les fournisseurs tiers de contenu et d’applications pour les services peuvent entre autres recourir aux technologies suivantes pour récolter automatiquement des données :

* Cookies. Un cookie est un petit fichier situé sur le disque dur de votre ordinateur. Vous pouvez refuser les cookies de navigation en activant le paramètre concerné dans votre navigateur. Néanmoins, si vous sélectionnez ce paramètre, il est possible que vous n’ayez pas accès à certaines parties de nos services. À moins que vous n’ayez paramétré votre navigateur de manière à refuser les cookies, notre système est autorisé à créer des cookies lorsque vous dirigez votre navigateur vers nos services. Dans votre navigateur, vous pouvez désactiver le stockage de cookies ou supprimer des cookies enregistrés, mais cela risque de réduire la fonctionnalité de certaines parties du site Internet, de les ralentir ou d’empêcher leur utilisation. Pour en savoir plus sur les cookies et sur la manière de les supprimer selon le type de navigateur utilisé.

* Pixels invisibles. Les pages de nos services et nos messages électroniques peuvent contenir de petits fichiers électroniques dits « pixels invisibles » (ou encore « balises web » ou « pixels espions ») qui permettent à l’association Hap’pie Voltige, par exemple, de compter les utilisateurs qui ont visité une page ou ouvert un e-mail. * Autres technologies de suivi : Nos services utilisent d’autres technologies de suivi pour collecter d’autres informations sur les visiteurs de notre site web.

L’association Hap’pie Voltige utilise les types de cookies suivants :

* Les cookies strictement nécessaires sont des cookies qui vous permettent de consulter notre site Internet, d’utiliser les fonctions sur notre site Internet et d’accéder aux sections sécurisées et enregistrées. En cas de désactivation de l’utilisation de ces cookies, il est possible que certaines parties de notre site Internet ne puissent pas être utilisées correctement.

* Les cookies permanents sont des cookies conçus pour récolter des informations sur la manière dont vous utilisez notre site Internet, telles que des informations sur les pages visitées ou le nombre de messages d’erreur affichés, afin d’analyser et d’optimiser l’utilisation de notre site Internet.

* Les cookies fonctionnels et les préférences enregistrées sont des cookies qui permettent à l’association Hap’pie Voltige d’enregistrer les choix opérés par les visiteurs (tels que le nom de l’utilisateur, le choix de la langue et du pays, le type et la taille de la police ou le mot de passe) ainsi que leurs préférences (telles que les pages visitées) afin de faciliter l’utilisation de notre site Internet et de pouvoir offrir aux visiteurs des informations et des publicités aussi pertinentes et personnalisées que possible.

Pourquoi : finalités auxquelles nous utilisons les informations récoltées

L’association Hap’pie Voltige utilise et communique uniquement vos informations personnelles aux finalités auxquelles vous nous les avez fournies, comme défini au moment de la collecte ou via votre consentement subséquent, y compris :

* Pour vous fournir les informations, les produits ou les services que vous nous demandez ;

* Pour la gestion de nos activités commerciales (par exemple, système de gestion des relations avec nos clients, base de données marketing, service clientèle et assistance technique) ;

* Pour exécuter et faire exécuter des contrats ;
* Pour nos transactions et réorganisations internes ;

* Pour atteindre toutes autres finalités pour lesquelles vous nous fournissez volontairement des informations personnelles ;

* Pour recruter.

L’association Hap’pie Voltige conservera vos informations personnelles aussi longtemps que nécessaire, selon les finalités auxquelles vous nous avez autorisés à les utiliser.

Où : lieux de stockage de ces informations

L’association Hap’pie Voltige peut transmettre des informations personnelles à ses sociétés affiliées, fournisseurs et autres sous-traitants dans la mesure requise par les finalités visées. Il est possible que les informations personnelles soient traitées dans un pays en dehors du pays dans lequel elles ont été récoltées, y compris les États-Unis, l’Espace économique européen (EEE) et l’Union européenne (UE).

Les sociétés de traitement de données traitent uniquement les données conformément aux instructions de l’association Hap’pie Voltige et ne sont autorisées à traiter les données que dans la mesure requise par les finalités auxquelles elles ont été collectées. En cas de transfert en dehors de l’EEE/UE, ce transfert a lieu conformément aux règles de l’Union européenne en matière de protection des données, dans des conditions de sécurité qui permettent de protéger les informations personnelles.

Par ailleurs, certains de nos services sont assurés par des tiers. Ces tiers peuvent utiliser des cookies seuls ou avec des pixels invisibles ou d’autres technologies de suivi afin de récolter des informations vous concernant lorsque vous utilisez nos services. Il est possible que les informations qu’ils récoltent soient associées à vos informations personnelles ou qu’ils récoltent des informations (y compris des informations personnelles) concernant vos activités en ligne au fil du temps et sur différents sites Internet et d’autres services en ligne.

Ils peuvent utiliser ces informations pour vous présenter des publicités basées sur vos centres d’intérêt (ciblage publicitaire) ou autre contenu ciblé. Nous ne contrôlons pas les technologies de suivi de ces tiers ni leur application.
Dès lors, nous vous recommandons de lire les politiques de confidentialité de chacun des services que vous utilisez. Pour savoir comment faire pour refuser les publicités ciblées de nombreux fournisseurs, veuillez-vous reporter à la section « Comment limiter l’utilisation et la communication de vos informations ? »

Comment accéder à vos informations, les rectifier et vous opposer à leur traitement ?

L’association Hap’pie Voltige vise à ce que vos informations personnelles soient à tout moment correctes et mises à jour. Vous pouvez nous envoyer un message électronique à l’adresse accueil@happievoltige.fr avec une preuve de votre identité pour demander à accéder à toutes les informations personnelles que vous nous avez fournies, à les rectifier ou à les supprimer. De plus, vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos informations personnelles à des finalités de marketing direct. Nous pouvons refuser une demande de modification d’informations si nous ne sommes pas en mesure de vérifier votre identité ou si la modification enfreignait une loi ou réglementation en vigueur.

Informations concernant la sécurité des données

Nous avons mis en œuvre des mesures conçues pour sécuriser vos informations personnelles et les protéger contre toute perte accidentelle ou tout accès, toute utilisation, toute modification et toute communication non autorisée.

Modifications du présent avis

Notre politique est de publier sur cette page toute modification apportée au présent avis. En cas de modifications importantes concernant le traitement des informations personnelles, nous vous informerons du nouvel avis par courrier électronique.

Coordonnées

Pour toute question ou tout commentaire concernant le présent avis et nos pratiques dans le domaine du respect de la vie privée, veuillez nous contacter à l’adresse accueil@happievoltige.fr.