Règlement Intérieur
Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les règles de bon fonctionnement au sein de l’établissement équestre.
Il s’applique à l’ensemble du public présent dans l’établissement : sont notamment compris, les cavaliers et voltigeurs, les personnes accompagnatrices, les visiteurs et spectateurs.
Inscription
Toute personne souhaitant pratiquer l’équitation au sein de l’établissement équestre de façon régulière, est tenue de remplir une demande d’inscription.
Acceptation du règlement
Tout cavalier accepte par son inscription à l’établissement équestre, les clauses du présent règlement intérieur.
De même, tout visiteur, notamment cavalier, accompagnateur, accepte par sa présence au sein de l’établissement, les clauses de ce règlement.
Ce règlement peut être modifié à tout moment, les membres en sont automatiquement avertis par e-mail et par affichage au bureau.
Chapitre 1 : Cavaliers et visiteurs
Stationnement / Sécurité
Le déplacement à pied est le seul à être autorisé au sein des écuries. Les véhicules, y compris les vélos, trottinettes et cyclomoteurs, doivent stationner sur les aires prévues en veillant à laisser libre le passage aux véhicules de secours et aux riverains.
Les poussettes sont également interdites au sein des écuries.
Les chiens ne sont pas autorisés sur le site, même en laisse.
Interdiction de fumer
Il est strictement interdit de fumer et de vapoter dans l’enceinte de l’établissement, sur les aires intérieures et extérieures.
Comportement
Tout cavalier ou visiteur est tenu de faire preuve de courtoisie et de respect aussi bien vis-à-vis des salariés et bénévoles de l’association que des autres cavaliers ou visiteurs, ainsi que de respect vis-à-vis des équidés qu’il conviendra de soigner obligatoirement avant et après les séances.
Il est strictement interdit de jeter des ordures, papiers, mégots ou autre, en dehors des poubelles.
Accès aux écuries et aux installations équestres
L’établissement équestre est accessible au public de 9h à 18h et cela du Lundi au samedi. Tout accès en dehors des horaires d’ouverture n’est possible que sur demande et après acceptation du chef d’établissement.
Les locaux techniques et parcs sont formellement interdits au public sans la présence d’un préposé de l’établissement équestre, ainsi que l’utilisation et l’accès des réserves de copeaux, paille, fourrages et aliments.
L’accès au fumier est autorisé uniquement sur RDV.
Circulation dans les écuries
L’Association est installée sur un terrain privé, afin de préserver la tranquillité des riverains et des propriétaires, les allers et venus hors des zones « club » sont donc formellement interdites.
Les visiteurs et cavaliers de l’établissement doivent veiller à :
– ne pas aborder les chevaux sans les prévenir et éviter les gestes pouvant les effrayer ;
– ne rien donner à manger aux équidés sans autorisation d’un membre de l’équipe directive.
Les enfants sont sous la surveillance de leurs parents qui doivent les maintenir hors de portée des équidés et du matériel ainsi que de veiller à empêcher toute manifestation bruyante.
Il est strictement interdit de courir et de crier dans les écuries. Tous jeux, de balles ou autres, sont également prohibés.
L’accès aux tribunes des aires d’évolution implique un silence et une discrétion absolus.
Il est également prohibé de se tenir à proximité des véhicules de l’établissement (par exemple, tracteur, camion…).
Chapitre 2 : Cavaliers
Tenue et matériel
Une tenue vestimentaire correcte et adaptée à la pratique de l’équitation et de la voltige équestre est de rigueur au sein de l’établissement, à savoir : Cheveux attachés, pas de bijoux gênants, pantalon de sport, bombe, boots et chaussons.
Le port du casque est obligatoire pour tous les cavaliers. Il doit être porté afin de constituer une protection effective pour le cavalier et être conforme en vigueur, sauf pour les voltigeurs ayant un niveau suffisant.
Les cavaliers/voltigeurs se présentant sans leur équipement complet peuvent se voir refuser l’accès au cours, sans aucun remboursement possible.
Les chewing-gums sont interdits.
Assurances
Conformément aux articles L 321-1 et L 321-4 du Code du sport, les pratiquants sont assurés pour leur responsabilité civile dans le cadre de l’assurance de l’établissement, durant le temps d’activité équestre.
L’établissement équestre possède une assurance couvrant les cavaliers de passage, sans licence FFE, les cavaliers licenciés étant couvert par l’assurance de la licence FFE.
Les pratiquants doivent prendre connaissance, sur ffe.com, de l’étendue et des limites de garantie qui leur sont ainsi accordées, des extensions possibles, ainsi que des formalités en cas de sinistre. Le site www.pezantassure.fr rassemble également des informations concernant l’assurance de la licence FFE.
Aucun membre ne peut participer aux activités de l’établissement s’il n’a pas acquitté ses droits d’inscription pour l’année en cours. La responsabilité de l’établissement équestre ne saurait être engagée dans le cas d’un accident provoqué par un manquement au Règlement Intérieur.
Tarifs
Nous sommes une association, les tarifs pratiqués sont les plus bas possibles, mais pour que tout fonctionne et qu’on puisse continuer à pratiquer ces tarifs, chacun doit s’investir pour le bon fonctionnement du club, que ce soit pour l’organisation d’évènements particuliers ou dans les tâches de la vie quotidienne (entretien du club, aide aux cours, manifestations …). Les tarifs sont disponibles sur simple demande au bureau, ou sur le site internet.
Reprises, leçons, forfaits
Tout cours ou stage non décommandé au plus tard la veille avant 18h reste dû.
Les forfaits et cours payés à l’avance ne sont pas remboursables.
Les cavaliers arrivés en retard ne pourront en aucun cas prétendre rattraper ce retard, ni une éventuelle réduction.
Les cours ont lieu du lundi au samedi inclus, les vacances scolaires démarrant le samedi soir pour nous.
S’ils veulent passer dans un cours de niveau supérieur, les cavaliers doivent valider leurs acquis en passant leurs « Galops ». L’examen se déroule en 3 parties minimum, si elles ne sont pas toutes validées par l’examinateur, le cavalier a jusqu’à la fin de l’année scolaire entamée pour compléter son test. Une fois l’année scolaire écoulée, le cavalier devra de nouveau s’acquitter des frais d’examen et le repasser entièrement.
Utilisation des équipements
Les cours dispensés par le personnel du centre équestre ont toujours la priorité dans l’utilisation des installations du centre.
Les concours au club (challenges)
Les concours internes au club (challenges) sont accessibles aux adhérents du club seulement, avec une licence à jour.
Les règlements des disciplines proposées en challenge sont disponibles sur FFE.com.
Il n’est pas obligatoire de participer à tous les challenges.
A la fin de chaque challenge, une remise des prix a lieu, récompensant au minimum les 3 premiers classés.
Si l’engagement n’est pas réglé au plus tard le jour du concours, le cavalier peut se voir refuser de prendre le départ.
Les pensions
Les pensions permettent à l’association de financer l’entretien et les soins des chevaux du club.
Sans que cela ne soit obligatoire, il ouvre le droit de s’occuper du poney en bon père de famille et veiller à son bien être, tant dans son utilisation que dans son entretien.
Les frais de soins courants sont supportés par le club grâce aux autres activités.
En dehors des cours dispensés par un enseignant, le club décline toute responsabilité en cas d’accident.
En cas d’accident ou blessure impliquant le cheval durant le temps où le pensionnaire en était responsable, c’est celui-ci qui devra s’acquitter des frais vétérinaires éventuels.
Le pensionnaire devra fournir un planning de ses jours de présence au club afin d’organiser au mieux les sorties du cheval.
Des cours sont possibles en accord avec la monitrice, en sus.
Tout manquement au présent règlement entrainera une annulation du contrat immédiatement et sans remboursement.
Le tarif est calculé selon le nombre de visites hebdomadaires.
Chapitre 3 : Dispositions générales
Prise en charge des enfants mineurs
Les cavaliers mineurs sont sous la responsabilité de l’établissement équestre uniquement pendant le temps des activités équestres encadrées et pendant le temps de préparation de l’équidé et le retour à l’écurie – soit une demi-heure avant l’activité et une demi-heure après. En dehors de ces horaires, les mineurs sont sous la responsabilité de leurs parents ou de leur tuteur légal.
Les horaires de stages où les enfants sont pris en charge sont : 9h30-12h30/14h-17h.
En cas de blessure légère, le personnel du centre équestre étant titulaire des formations de premiers secours, est habilité à prodiguer les premiers soins.
En cas de blessure grave, les parents sont prévenus et/ou les pompiers interviennent.
Vol au sein de l’établissement
Les locaux mis gracieusement à la disposition des cavaliers pour entreposer leurs affaires ne sont pas sous surveillance. Aucune assurance spéciale n’ayant été souscrite, les cavaliers et leurs accompagnateurs entreposent leur matériel et effets personnels à leurs risques et périls.
Il convient aux parents de marquer toutes les affaires au nom de l’enfant.
Réclamations
Tout cavalier souhaitant effectuer une réclamation qu’il estime motivée et justifiée, concernant l’établissement peut l’effectuer soit en demandant un rendez-vous avec l’équipe dirigeante de l’établissement, soit en lui écrivant une lettre.
Sanctions
Des sanctions, allant de la mise à pied provisoire jusqu’à l’exclusion sans restitution d’aucune partie financière, peuvent être prises contre tout cavalier ou visiteur ne respectant pas le présent règlement.
Les cavaliers peuvent se voir refuser un renouvellement de leur inscription au sein de l’établissement au motif d’un non-respect du règlement intérieur ou d’un manquement à la probité et à l’honnêteté.
Autorité de l’enseignant
L’enseignant est la seule personne pouvant intervenir lors des reprises.
Les parents, accompagnants ou visiteurs ne peuvent en aucun cas intervenir lors des leçons. Si l’enseignant l’estime nécessaire, il pourra demander aux parents, clients ou visiteurs de s’éloigner du lieu d’enseignement.
Le moniteur peut décider d’annuler un cours s’il juge d’un danger quelconque venant d’un cavalier, d’un cheval, de la météo ou autre chose.
Les cours ne sont pas annulés en cas de pluie et sont remplacés par des cours théoriques ou gymniques en intérieur. En cas d’alerte rouge quelle qu’elle soit, les cours sont annulés et peuvent être reportés.
Droit à l’image
Les cavaliers acceptent d’être recensés dans le fichier informatique du club et bénéficient directement auprès du club d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée.
Lors de l’établissement du bulletin d’inscription, ils acceptent que leur image ou celle de leur enfant soit utilisée par l’établissement dans le cadre de la pratique et de la promotion du club et des activités équestres.
En cas de désaccord avec certains points de ce règlement, un document écrit doit être fourni avec l’inscription. Le personnel du centre équestre se réserve alors le droit d’admettre ou non le cavalier au sein des membres.
Le Président,
C. Manuel SOUSA DOS SANTOS
La Vice-Présidente,
Brigitte Gagliolo
